Le conseil municipal de Puteaux
se réunit mercredi 3 avril à 19h à l'Hôtel de Ville. Une cinquantaine
de dossiers sont à l'ordre du jour, dont le vote du budget 2013. Je me
suis déjà exprimé sur les orientations budgétaires de la municipalité pour cette année.
Je voterai CONTRE ce budget et je dirai pourquoi lors du conseil. A la
question 20, le maire Joëlle Ceccaldi-Raynaud informe le conseil qu'elle
lance une nouvelle plainte pour diffamation contre moi ! Encore un procès... Le harcèlement judiciaire continue.Voici l'ordre du jour de la séance :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2013
4. Communications
5. Rapport d’activité 2011 de la communauté d’Agglomération Seine Défense
6. Attribution de la délégation de service public sous forme de concession portant sur la
construction
de l’exploitation d’un établissement multi accueil pour jeunes enfants
sur le terrain située 28-30 rue Lucien Voilin à Puteaux 7. Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation des crèches des Roses, Oasis et Oursons
8. Adoption de la convention d’objectif et de financement pour les crèches de la Ville
9.
Avenant n°4 à la Convention de groupement de commandes entre la ville
de Puteaux, le Centre Communal d’Action Sociale de Puteaux et la Caisse
des Ecoles
Annulé: 10. (intégration du marché relatif à la médecine du travail)
11. Bilan des actions de l’Agenda 21 et plan d’action 2013-2017
12. Mise en réforme et vente aux enchères de biens municipaux sur le WEB
13.
Autorisation au Mairie de déposer une demande de permis de démolir un
pavillon situé 47/49 rue Pasteur à Puteaux (intégration au futur passage
des glycines)
14. Désaffectation et déclassement des Parcelles Parking Public « Les Lavandes » 1- 3 rue Lavoisier
15.
Eco-quartier des Bergères - Modification de la délibération approuvant
l’acquéreur du lot 2 de l’Ilot du Marché et approbation du Cahier des
charges de cession de terrain dudit lot n°2
16. Eco-quartier des Bergères – Approbation du dossier de réalisation de la Z.A.C. Charcot
17. Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée n° 2
18. Cession amiable d’un terrain situé 15 rue Benoît Malon,
19. Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2012
20. Octroi de la protection fonctionnelle à Madame le Maire.
21.
Prise en charge des frais de déplacement d’une délégation à TANGER au
MAROC et des frais liés à l’accueil d’une délégation de Braga (Portugal)
22. Prise en charge des frais de déplacements du Centre Communal des Jeunes et de leurs accompagnateurs à Séville et à Londres
23. Adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé
24. Règlement de cotisations
25. Création de l’aide au projet d’insertion des jeunes.
26.
Renouvellement d’une convention entre la commune de Puteaux et la
direction départementale de la cohésion sociale des Hauts de Seine sur
la gestion du BIJ.
27. Acceptation d’un don de la part de Madame BIERGE fait en faveur de la Ville de Puteaux
28. Acquisitions d’œuvres d’arts
29. Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Caisse des écoles
30. Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat de Puteaux
31. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale
32. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Société d’Art Musical Les Saisons »
33.
Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs
avec l’association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de
Puteaux
34. Attribution d'une subvention et convention d’objectifs avec l’Association Putéolienne de l’Artisanat et du Commerce
35. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Puteaux ScorpThaï »
36. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec l’association l’ESPACES,
37. Attribution d’une subvention à l’association « Le rendez-vous des Parents »
38.
Attribution de subvention de fonctionnement au Comité des Hauts de
Seine de la Ligue Nationale Contre le Cancer dans le cadre de la 27ème
édition de l’opération « Nager à contre cancer »
39. Subvention
auprès du Conseil Général des Hauts de Seine et tout organisme pour les
travaux de réaménagement dans le complexe scolaire des 2 Coupoles.
40.
Subvention auprès du Conseil Général des Hauts de Seine et tout
organisme pour les travaux d’agrandissement de la crèche des Câlins.
41. Modification de la convention d’objectifs par avenant n°2 du Club Sportif Municipal de Puteaux de Plongée Sous Marine.
42. Adhésion à l’Association de l’école de la 2ème chance des Hauts de Seine.
43.
Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Régional d’ile
de France et de tout autre organisme pour l’organisation du Festival BD
2013.
44. Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil
Régional d’Ile de France et de tout autre organisme pour l’acquisition
de matériel médical ou paramédical
45. Rapport de présentation du Compte administratif 2012 du budget ville.
46. Compte de gestion 2012 du budget principal.
47. Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2012 sur le budget principal.
48. Compte administratif 2012 du budget annexe du restaurant administratif.
49. Compte de gestion 2012 du budget annexe du restaurant administratif.
50.
Affectation du résultat de la section fonctionnement constaté au compte
administratif 2012 du budget annexe du restaurant administratif.
51. Budget primitif 2013 du budget annexe du restaurant administratif.
52. Création et modification d’A.P. / C.P. au budget primitif.
53. Taux de fiscalité directe 2013
54.
Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour
l’exercice 2013 et reversement d’une partie du produit de la T.E.O.M à
la C.A.S.D
55. Budget primitif principal 2013