Initiative de Vincent Peillon, le texte stipule qu'aucun élève ne peut contester un cours en invoquant sa religion. Et fait l'impasse sur d'autres sujets de contentieux.
Jean-François Cloix, qui avait travaillé dans une centrale nucléaire durant 30 ans comme chaudronnier, est mort en 2009, à 53 ans d'un cancer des poumons.