L’hypocrisie de certains producteurs ou diffuseurs est parfois assez folle.

Prenez M6 par exemple : cette chaîne de télévision figure parmi celles qui ne tolère pas spécialement que les internautes diffusent des morceaux de ses émissions sur Dailymotion ou YouTube. Elles demandent fréquemment le retrait de ces vidéos, dans le cadre du droit d’auteur.

Mais quand un reportage de la chaîne M6 utilise des images sans en demander les droits, pour eux il n’y a pas de problème dans ce cas…

C’est l’histoire folle qui est en train d’arriver à un internaute, qui voit passer une de ses photos dans l’émission 100% Mag sans qu’on ne lui ai demandé quoi que ce soit.

Souhaitant tout de même avoir quelques explications, notre infortuné ami envoie un mail aux services juridiques de la chaîne, dont voici la réponse en intégralité :

« Monsieur,

Nous avons bien reçu votre courriel daté de ce jour dans lequel vous nous indiquez qu’un reportage de l’émission 100% Mag du 13 mars 2013 diffusé sur la chaine M6 reproduit une photographie, capture d’écran de votre blog « Le Sot L’y Laisse » à l’adresse http://lesotlylaisse.over-blog.com/article-pot-au-feu-de-canard-63185109.html.

Vous sollicitez à ce titre le paiement d’une indemnité pour l’utilisation de cette photographie.

Tout d’abord, nous vous précisons que la société METROPOLE TELEVISION, éditrice de la chaine M6, n’est pas la productrice du reportage « Pot au feu : découvrez les meilleures recettes » mais en a acquis les droits d’exploitations auprès de son producteur délégué, la société X , laquelle lui garantit la jouissance paisible de son exploitation.

Ensuite et tout état de cause, nous attirons votre attention sur le fait que le Code de la Propriété Intellectuelle prévoit en son article L. 111-1 que la protection au titre du droit d’auteur nécessite une création intellectuelle propre à son auteur, reflétant sa personnalité par ses choix artistiques. La jurisprudence apprécie ses choix artistiques notamment au regard de l’angle de la prise de vue, le jeu des ombres et de la lumière, le cadrage…

Or, ladite photographie ne présente à notre sens aucune créativité susceptible de répondre aux critères précités (le cadrage n’est pas recherché, les lumières ne sont que le reflet du milieu ambiant) ; de sorte que le producteur du reportage n’avait pas à vous solliciter en amont de la diffusion pour obtenir l’autorisation de reprendre votre photographie.

Enfin, et sans que cela constitue une reconnaissance du bien-fondé de vos affirmations, nous vous informons transmettre votre réclamation à la société X.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur, à l’expression de nos salutations distinguées.

Direction Juridique – Groupe M6″

Hallucinant de tenter de contourner la loi en prétendant que sa photographie ne présente pas de créativité particulière, et que donc ils peuvent bien en faire ce qu’ils veulent si ça leur chante. Et puis, si la photo était de si mauvaise qualité, pourquoi l’avoir mise dans une émission ?

Voilà un argumentaire que pourraient bien appliquer ceux qui mettent à disposition de tous les émissions de M6, car allez démontrer que ces dernières proposent une création intellectuelle propre…

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