PROJET AUTOBLOG


MonPuteaux

source: MonPuteaux

⇐ retour index

Un conseil municipal à Puteaux le mercredi 9 mars à 19h30

vendredi 4 mars 2016 à 11:34

24111909063_dc64aba7f9_zA Puteaux, les élus ne se sont pas réunis depuis le 15 décembre. De ce fait, et 2 mois après le début de l'année, le budget 2016 n'a toujours pas été adopté  ! J'ai reçu hier à 23h (sic) une convocation pour un conseil municipal le mercredi 9 mars à 19h30 afin de débattre des "orientations budgétaires" (point 25 de l'ordre du jour).

C'est la 1ère étape vers l'adoption du budget, qui devra être voté au cours d'une autre séance, avant le 31 mars qui est la limite légale. Encore une fois à Puteaux, nous faisons les choses au dernier moment et sans permettre une véritable discussion autour des choix budgétaires de la majorité municipale.

Ce conseil sera au moins l'occasion de remettre sa casserole d'or au maire les Républicains de Puteaux, Joëlle Ceccaldi-Raynaud. Elle mérite  cette récompense, tant elle fait d'effort pour essayer de battre Patrick et Isabelle Balkany dans leur catégorie.

Voici l'ordre du jour du conseil du 9 mars :

1 Désignation d'un secrétaire de séance

2 Appel nominal

3 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2015

4 Communications
 
5 Modification de la délégation de pouvoir au Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
 
6 Election de deux conseillers municipaux au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
 
7 Désignation d'acquéreur et cession d'un terrain non bâti cadastré 62 v 217 de la parcelle sise 31 Rue Rouget de l'Isle et 91 boulevard Richard Wallace 
 
8 Opération de création d'un franchissement de la Seine entre la Ville de Puteaux et l'île de Puteaux – Validation du principe de réalisation de l'opération – Approbation des coûts afférents – Lancement d'un concours pour le choix d'une maîtrise d'œuvre – constitution du jury – demande de subventions
 
9 Opération de construction de deux tribunes (football et rugby) et des annexes sportives pour le stade Paul Bardin et Léon Rabot Allée Georges Hassoux sur l'île de Puteaux – Validation du principe de réalisation de l'opération – Approbation des coûts afférents – Lancement d'un concours pour le choix d'une maîtrise d'œuvre – constitution du jury – demande de subventions
 
10 Avenant n°2 à la convention de groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des écoles et avenant n°3 à la convention de groupement de commandes entre la Ville et L'Office Public de l'Habitat de Puteaux
 
11 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF)
 
12 Autorisation au Maire de signer une convention de reversement avec le Syndicat de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (S.I.P.P.E.R.E.C.)
 
13 ZAC des Bergères - Lot 6 de l'Ilot des Moisiaux, lots 20 et 21 de l'Ilot de la Rotonde - Confirmation des désaffectations et déclassements, désaffectation et déclassement complémentaire du domaine public (J8p), réitération des CCCT des lots n°6, 20 et 21, modification du CCCT du lot n°6, réitértion des cessions des lots n°6 et 20 et échange des parcelles J8p et J91p
 
14 Autorisation de poursuivre les procédures de révision du Plan Local d'Urbanisme et du Règlement Local de Publicité engagées par la Commune de Puteaux
 
15 Autorisation au Maire de signer une convention de partenariat avec l'association CAP Mariage Ile-de-France
 
16 Autorisation au Maire de signer le Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'allocations familiales
 
17 Modification du règlement intérieur de la piscine des deux coupoles, de la piscine du Palais des Sports et de la piscine Marius Jacotot
 
18 Autorisation au Maire de signer la convention fixant les modalités des concours et moyens apportés par la Ville de Puteaux pour participer au fonctionnement du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
 
19 Autorisation au Maire de signer la convention portant adhésion à l'accord national des centres de santé
 
20 Mise en œuvre du don de jours de congés à un agent public parent d'un enfant gravement malade
 
21 Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat pour la mise en place d'un dispositif de congés solidaires pour les agents communaux
 
22 Autorisation au Maire de signer l'avenant à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire santé au profit de la Ville et du Centre Communal d'Action sociale
 
23 Versement du solde des subventions municipales aux associations sportives de Puteaux et acceptation des avenants n°2 aux conventions d'objectifs
 
24 Avenant n°1 à la convention triennale d'objectifs entre la ville et l'association "Le Rendez-Vous des Parents"
 
25 Rapport d'orientations budgétaires