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Un Conseil municipal à Puteaux le jeudi 21 février 2019 à 9h30

lundi 18 février 2019 à 13:15

IMG_0584Le conseil municipal de Puteaux se réunira jeudi 21 février à partir de 9h30 à l'Hôtel-de-Ville. La séance est publique. Vous pouvez y assister librement. J'espère que l'opposition n'y sera pas interdite de parole, comme lors de la précédente séance en décembre. Au cours du conseil de jeudi, les élus débattront des orientations budgétaires pour l'année 2019. L'opposition y défendra un arrêt des hausses des impôts, des taxes et des tarifs communaux.

Voici l'ordre du jour de la séance :

Téléchargement ODJ.pdf

1 Désignation d'un secrétaire de séance
2 Appel nominal
3 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 13 décembre 2018

4 Communications

5 Approbation de l'adhésion de la commune de Ballainvilliers au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour la compétence "service extérieur des pompes funèbres"
6 Approbation de la représentation-substitution au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) de la communauté d'agglomération "Communauté Paris-Saclay"
7 Avis préalable du Conseil municipal à l'autorisation environnementale relative à la création et l'exploitation de la ligne 15 Ouest du Grand Paris Express

8 Rapport de situation égalité femmes-hommes

9 Approbation de la substitution d'acquéreur pour la cession amiable du terrain situé 8 rue Manissier et 4/6 rue André Leclerc

10 Autorisation au Maire de signer la convention relative au financement des études préliminaires pour la mise en compatibilité du réseau du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France, nécessaire à la réalisation du projet d'aménagement de l'EcoQuartier des Bergères

11 Dénomination de l'anneau du quartier des Bergères en "Avenue des Bergères", dénomination de la passerelle "François Coty" et changement de dénomination de la "voie nouvelle" du Quartier des Arts en "rue Léon et Robert Morane"

12 Approbation du cahier des charges de rétrocession du local commercial sis 10 boulevard Richard Wallace

13 Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Hauts-de-Seine pour la Charte Qualité Confiance

14 Création d'un abonnement spécifique pour le stationnement sur voirie applicable aux professionnels

15 Modalités d'utilisation des véhicules municipaux

16 Modification de la carte scolaire

17 Prise en charge des frais liés à l'organisation du Forum Européen de la Jeunesse et pour les déplacements des Conseils Communaux des Jeunes

18 Prise en charge des frais de déplacement pour une délégation se rendant à Mödling et pour la réception d'une délégation du Mali

19 Rapport d'Orientations Budgétaires

(photo : Chantier du Quartier des Arts, rue Voltaire, Puteaux)

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