Publié sur le site de Christophe Grébert :

Un conseil municipal est convoqué à Puteaux le samedi 20 septembre à 9h. Justement le jour où je dois suivre une formation d'élu avec ma collègue du Modem ! Le maire le savait, puisque cette formation annuelle est prise en charge par la ville. Comme le conseil n'a jamais lieu le samedi, je ne crois pas à un hasard. Je serai présent à ce conseil, malgré tout.

Si vous avez des remarques à faire sur l'ordre du jour (ci-dessous) et si vous avez des questions à poser au maire, écrivez-moi : grebert@gmail.com

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Appel nominal

3. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2014

4. Communications

5. Renouvellement du principe de la délégation de service public portant sur l’exploitation de la crèche des oursons

6. Délibération autorisant le Maire à demander au STIF délégation de compétence pour l’exploitation du service régulier local de transport de Puteaux et à signer la convention de délégation

7. Conventions de groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale et la Caisse des écoles et entre la Ville et l’Office public de l’habitat

8. Abrogation des délibérations modifiant le régime de reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité collectée par le SIPPEREC

9. Plan Local d’Urbanisme – Prescription de la modification simplifiée n°3 et modalités de mise à disposition du dossier au public

10. Transfert à l’EPADESA des parties ouest des rues Perronet et Carpeaux à la Défense

11. ZAC des Bergères – Réalisation du lot n°6 désaffectation et déclassement complémentaire pour partie du square des Moisiau 

12. Acquisition d’un volume bâti à usage de parking à I’OPH rue Charles Lorilleux

13. Cession amiable d’un appartement sis 122 rue Jean Jaurès – (Rectification d’une erreur matérielle)

14. Prise en charge des frais liés à la venue d’une délégation de Tanger (Maroc)

15. Prise en charge des frais liés au déplacement à Gan Yavne (Israël)

16. Adhésion au réseau Organisation Mondiale de la Santé « Ville amie des aînés »

17. Renouvellement du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun à la commune et au centre communal d’action sociale (CCAS) – Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT – Maintien de l’obligation de recueil par le CHSCT de l’avis des représentants de la collectivité

18. Renouvellement du comité technique commun à la commune et au centre communal d’action sociale (CCAS) – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique – Maintien de l’obligation de recueil par le comité technique de l’avis des représentants de la collectivité

19. Répartition des indemnités de fonction attribuées aux Maire, Adjoints et conseillers municipaux délégués

20. Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France (AMF)

21. Legs de Monsieur Maurice DUBUS à la Ville de Puteaux

22. Approbation de la charte d’accueil des cirques dans les communes

23. Adhésion à l’association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivités Territoriales

24. Attribution de subventions aux associations sportives municipales dans le cadre de la saison 2014/2015 et signature d’une convention d’objectifs triennale

25. Attribution d’une subvention complémentaire à l’Union Locale des Associations Patriotiques de Puteaux

26. Attribution d’une subvention à la Société Historique Artistique et Littéraire de Puteaux 

27. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association l’Art et la Matière

28. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

(photo : Flickr)