Le conseil municipal de Puteaux est convoqué lundi 25 septembre 2017 à 19h30 à l'Hôtel-de-ville.
Je rappelle que les séances du conseil sont publiques. Vous pouvez y assister librement.

Voici l'ordre du jour :

Téléchargement ODJ CM DU 25 Septembre 2017


1 Désignation d'un secrétaire de séance
2 Appel nominal

3 Adoption du Procès-Verbal du 30 juin 2017

4 Communications

5 Rapport d'activité pour l'année 2016 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)

6 Approbation de l'adhésion des communes de Garches, Saint-Cloud, Saint-Ouen l'Aumone et Sucy-en-Brie aux compétences du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)

7 Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration de l'Etablissement Public Paris La Défense

8 Désignation de suppléants du Conseil municipal au sein de la commission extra municipale des autorisations d'urbanisme

9 ECOQuartier des Bergères - ZAC des Bergères – Lot n°4 - Modification des modalités de cession et du calendrier prévisionnel

10 ECOQuartier des Bergères - ZAC Charcot - Désignation de l'acquéreur du lot n°17

11 Acquisition amiable par la Ville de lots de copropriété sis 17-19 rue Collin – parcelle Cadastrée Y n°122

12 Acquisition amiable d'une place de stationnement sise 44 rue Marius Jacotot - lot n° 184 - parcelle cadastrée S. n° 217

13 Cession amiable d'un bien sis 15 rue Benoit Malon – parcelle cadastrée Y n° 139

14 Cession amiable d'un bien sis 10/14 rue Francis de Pressensé — lot n° 87 – parcelle Cadastrée AB n° 79

15 Cession amiable d'un bien sis 11 bis rue Rousselle – lots n° 8 et 16 – parcelle cadastrée S in 182

16 Cession amiable du droit au bail d'un local commercial sis 152 rue Jean Jaurès - parcelle cadastrée X n°85

17 Cession amiable du droit au bail d'un local commercial sis 2 rue Collin – parcelle Cadastrée Y no 103

18 Fixation du taux de la taxe d'aménagement dans le secteur Rives de Seine

19 Acquisition de mobilier pour l'euro symbolique

20 Approbation du rapport d'étape de l'Agenda 21

21 Autorisation au Maire de signer une convention de partenariat avec la société Objectif EcoEnergie pour la distribution d'ampoules leds aux habitants

22 Autorisation au Maire de solliciter divers partenariats dans le cadre du Challenge Chine

23 Autorisation au Maire de signer une convention d'accès à "Mon Compte Partenaire" avec la Caisse d'AlloCations Familiales

24 Autorisation au Maire de signer une convention-cadre autorisant l'accès au restaurant municipal "le 67"

25 Autorisation au Maire de signer une convention avec le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine dans le cadre du dispositif"carte collégien multiservices"

26 Prise en charge des frais d'organisation du 60ème anniversaire de la mort de KUPKA et modification de la représentation de la ville à Velletri

27 Modification des modalités de recouvrement de la taxe de séjour

28 Budget principal – décision modificative n°1

29 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les sinistrés de l'ouragan IRMA

30 Attribution de subventions aux associations municipales

31 Admissions en non-Valeur

32 Approbation d'une remise gracieuse

33 Attribution de l'indemnité de conseil au trésorier principal municipal