Le conseil municipal de Puteaux est convoqué en séance le jeudi 10 avril 2014 à 19h30 pour le débat d'orientation budgétaire qui doit précéder le vote du budget 2014 prévu le 28 avril.

Ce débat sera précédé par une dizaine d'autres questions, en particulier des votes de subventions. Voici l'ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Appel nominal

3. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2014

4. Représentation du Conseil Municipal au sein du comité stratégique de la société du Grand Paris

5. Avenant n°1 au protocole tripartite SIGEIF/EDF/Ville de Puteaux pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie

6. Attribution d’une subvention et convention d’objectifs avec l’Association des Parents d’élèves de l’Enseignement Public de Puteaux

7. Attribution d’une subvention de fonctionnement et convention d’objectifs avec l’association ESPACES

8. Attribution d’une subvention et convention d’objectifs avec l’association « Le Rendez-Vous des Parents de Puteaux »

9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Mémorial AFN 92

10. Demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil général des Hauts-de-Seine et de tout autre organisme pour l’organisation des commémorations du centenaire de la guerre 1914-1918

11. Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine et de tout autre organisme pour les établissements culturels de la Ville (conservatoire, théâtre, bibliothèques, palais de la culture, cinéma Le Central) au titre de la saison 2014-2015

12. Versement au comité des Hauts-de-Seine de la Ligue nationale contre le cancer de la recette perçue dans le cadre de la 28ème édition de l’opération « Nager à contre cancer »

13. Versement à l’association UNICEF France des recettes perçues dans le cadre de la « Nuit de l’eau »

14. Avenant n°2 à la convention d’objectifs entre la Ville et l’association Centre Parisien de Qwan ki do de Puteaux

15. Exonération totale de l’impôt sur les spectacles, jeux et divertissements pour les manifestations sportives locales organisées par des associations à but non lucratif agréées

16. Modification de la délibération du 6 février 2013 portant garantie d’emprunt accordée à l’office public de l’habitat de la ville de Puteaux

17. Débat d’orientation budgétaire

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 10 AVRIL : ODJ-CM10avril14.pdf