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Maitre_Eolas: @20cuit @grandludo Non. Onpeut avoir un seul sursis simple et 2 avec mise à l'épreuve. Une peine ferme révoque le sursis simple, pas le ME.

mardi 12 mars 2013 à 15:51
Maitre_Eolas: @20cuit @grandludo Non. Onpeut avoir un seul sursis simple et 2 avec mise à l'épreuve. Une peine ferme révoque le sursis simple, pas le ME.