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Shaarli - Les discussions de Shaarli

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Site original : Shaarli - Les discussions de Shaarli du 23/07/2013

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P.K. c’est voler (Encore un plagiat de Wikipédia) | Du côté du Québec - Shaarli | Orangina Rouge

jeudi 27 mars 2014 à 12:34
orangina-rouge, le 27/03/2014 à 12:00
Encore un cas de violation de droit d'auteur pour du contenu déjà libre.
C'est pourtant pas compliqué.

Il m'est arrivé 2 fois de me poser la question :
* La première pour cette recette : http://orangina-rouge.org/shaarli/?iGidkw intégralement copié du site original mais qui n'avait pas de licence. En contactant l'auteur, le texte a été mis sous licence CC-BY et j'ai donc récopié sous la même licence.
* La seconde pour cette citation : http://orangina-rouge.org/shaarli/?1sAA9A  mais le blog original est en licence CC-0 (comme le mien) donc pas besoin de mention de l'auteur (même si le shaarlink est un lien direct vers le billet du blog.)

Edit: On me rappelle ici http://fspot.org/lnk/?1uDpug que "CC0 a un effet limité car le droit moral est inaliénable et impose de citer l'auteur." En lisant cela https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_CC0#Comparaisons_avec_d.27autres_licences_libres , il est pourtant écrit que je n'ai pas besoin de citer l'auteur... Que faire ?
J'apprends également sur le même article wikipedia qu'en France, la loi ne permet pas de déposer sa propre œuvre directement dans le domaine public.
PS : quant à la recette, ce n'est pas vraiment une recette mais plutôt un détournement de recette sous la forme descriptive humoristique (il faut la lire ;-) ).
(Permalink)

fspot, le 27/03/2014 à 12:34
- en France, les recettes de cuisine ne sont pas protégées par le droit d'auteur
- en France, le droit de courte citation te permet de citer une source quelle que soit sa licence
- en France, la CC0 a un effet limité car le droit moral est inaliénable et impose de citer l'auteur.

Donc SI, c'est compliqué ^^
Et pour chacun des points ci dessus on pourrait trouver à redire par rapport à tes exemples (genre la recette de cuisine n'en est pas vraiment une, la citation n'est pas "courte" puisqu'elle représente 100% du texte d'origine…)

Sources :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_courte_citation
http://scinfolex.com/2011/10/18/liberez-les-soupes/
http://scinfolex.com/2013/03/02/un-petit-pas-pour-lauteur-un-grand-pas-pour-le-domaine-public-volontaire/
https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_moral
(Permalink)